Si vous êtes propriétaire d’un animal de compagnie, vous voudrez peut-être savoir ce que votre bailleur ou gestionnaire immobilier a à dire sur la garde des animaux domestiques. Alors que les lois sur la possession et la garde des animaux sont principalement dictées par les autorités locales, il est important de connaître les règles de votre propriétaire ou gestionnaire immobiliers concernant l’hébergement des animaux domestiques.
Règles générales
La plupart des propriétaires ou gestionnaires immobiliers ont des règles générales qui s’appliquent à tous les locataires, quelle que soit la race et la taille de leurs animaux domestiques. Ces règles incluent souvent le fait que le locataire doit maintenir l’espace habitable propre et exempt de parasites et ne doit pas causer une nuisance aux autres locataires ou voisins. Les propriétaires ou gestionnaires immobiliers peuvent également exiger que le locataire fournisse un document d’enregistrement pour chaque animal domestique, indiquant son nom, sa race et son âge.
Contrats spécifiques
Dans certains contrats, un locataire peut être tenu de se conformer à certaines règles supplémentaires concernant la garde des animaux domestiques. Par exemple, certains bailleurs exigent que le locataire remplisse un formulaire qui détaille comment l’animal sera entretenu et si des dispositions seront prises pour empêcher l’animal de causer une nuisance aux autres locataires. Certains bailleurs peuvent également exiger que le locataire paie une caution supplémentaire pour couvrir tout dommage causé par l’animal.
Animaux interdits
Bien qu’il existe certaines restrictions sur la possession et la garde des animaux domestiques, certaines races ou tailles d’animaux peuvent être interdites complètement ou limitées à un nombre spécifique. Cela dépend souvent du type d’habitation et du propriétaire ou gestionnaire immobilier. Par conséquent, avant de signer un bail pour une location, assurez-vous de vérifier si votre animal est autorisé.
Animaux en visite
Même si votre animal est autorisé sur le lieu de location, il est important de se rappeler que vous pouvez être tenu responsable des comportements inappropriés de votre animal même pendant les visites. Par conséquent, assurez-vous toujours que votre animal est bien entraîné et qu’il respecte les règles établies par le propriétaire ou gestionnaire immobilier.
Résultats possibles
Si vous ne respectez pas les règles relatives à la possession et à la garde des animaux domestiques établies par le propriétaire ou le gestionnaire immobilier, vous pouvez faire face à diverses conséquences, notamment une amende ou une expulsion du lieu. Toutefois, avant d’arriver à cette mesure extrême, le propriétaire ou gestionnaire immobilier peut résilier votre bail au préavis raisonnable et demander au locataire de rembourser tout préjudice causé par l’animal.
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